Déposée le 25 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) TAHITI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « LUDIVINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-44 du 31 octobre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TAHITI domicilié(e) 14 Rue Général de Miribel,69007 LYON - 69007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 748 514 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet JEANNET domicilié(e) 1 Bd Vivier Merle, Tour Société Suisse,69443 LYON cedex 03 - 69443 - France.
La marque LUDIVINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3247641.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TAHITI S.A. - 14 Rue Général de Miribel,69007 LYON - 69007 - France - SIREN 417748514
Cabinet JEANNET - 1 Bd Vivier Merle, Tour Société Suisse,69443 LYON cedex 03 - 69443 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-09
Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44
Articles de maroquinerie en cuir, imitation du cuir, toile, tissu, matière synthétique ou tout autre tissu ou matière en général, notamment sacs à main, sacs à épaule, sacs à dos, sacs banane à porter à la ceinture et tout autre sac en général ; articles de maroquinerie pour le voyage, notamment valises, sacs de voyage, vanity cases, trousses de toilette, porte-habit, à savoir sac housse pour vêtements (pour le voyage) ; portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, porte-cartes, porte-chéquier, porte-papiers, cartables homme et femme, sacoches ; parapluies. Equipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs, agenda électronique. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie ; clichés ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; agendas ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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